Conditions générales de vente

Préambule

Le présent site internet https://www.maison-celestin.com est édité par la société Maison Célestin Artisan Fleuriste, nom commercial de la SARL EMCO, au capital de 8 000 euros et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon, sous le numéro 449 739 440 et dont le siège est situé 1 rue Charles Dullin 69002 Lyon.

Par le présent site internet https://www.maison-celestin.com la société Maison Célestin Artisan Fleuriste met en vente et livre des bouquets de fleurs et des objets de décoration sur Lyon et sa proche agglomération..

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’utilisation s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par la société Maison Célestin Artisan Fleuriste auprès de consommateurs désirant acquérir les produits proposés à la vente sur le site internet Maison Célestin Artisan Fleuriste.

Ces Conditions générales de vente et d’utilisation sont accessibles sur le site internet Maison Célestin Artisan Fleuriste et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Article 1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’utilisation ont pour objet de définir les conditions et modalités de vente des produits proposés sur le site web de la société. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion de suivi de la commande.

Article 2. Application et opposabilité des Conditions générales de vente et d’utilisation

2.1. Champs d’application

Les documents contractuels sont par ordre de priorité : les présentes Conditions Générales de Vente et d’utilisation et le formulaire relatif aux produits commandés. En cas de contradiction entre des documents de nature différente ou de rang différent, il est expressément convenu entre les parties que les stipulations contenues dans le document de rang supérieur prévaudront pour les obligations se trouvant en conflit d’interprétation. En cas de contradiction entre les termes des documents de même ordre, les derniers documents en date prévaudront sur les autres.

La validation de la commande par le client telle que prévue à l’article 5 des présentes, vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente et d’utilisation. Les présentes Conditions Générales de Vente et d’utilisation s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation.

Le Client déclare et reconnaît :

avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits proposés sur le Site ;
que le Client Consommateur dispose de droits spécifiques qui pourraient être remis en cause dans l’hypothèse où les produits acquis dans le cadre du site web auraient un rapport avec son activité professionnelle ;
avoir obtenu toutes les informations nécessaires quant à l’utilisation du site et aux caractéristiques aussi bien quantitatives que qualitatives des Produits.

2.2. Opposabilité des conditions générales de vente

Ces Conditions Générales de Vente et d’utilisation pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du client est celle en vigueur sur le site web à la date de la passation de la commande.

Le fait que la Société ne se prévale pas à un moment donné de l’une des stipulations des présentes Conditions Générales de Vente et d’utilisation, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de celles-ci.

Si l’une quelconque des stipulations des présentes s’avérait nulle au regard d’une règle de droit en vigueur ou d’une décision judiciaire devenue définitive, elle serait alors réputée non écrite, sans pour autant entraîner la nullité des Conditions Générales de Vente et d’utilisation ni altérer la validité de ses autres dispositions.

2.3. Droit applicable

LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION ET LES OPÉRATIONS QUI EN DÉCOULENT SONT RÉGIES ET SOUMISES AU DROIT FRANÇAIS. EN CAS DE LITIGE, SEULS LES TRIBUNAUX FRANÇAIS SERONT COMPÉTENTS.

Les présentes Conditions générales de vente et d’utilisation sont régies en langue française.

2.4. Règlement des litiges

En cas de difficultés dans l’application des présentes conditions générales de vente, le Client s’engage à rechercher une solution amiable en prenant contact préalablement avec la Société, disponible du lundi au vendredi, par courrier électronique à l’adresse fleuriste@maison-celestin.com.

Si la réponse apportée par la Société ne lui satisfait pas, il peut recourir au service de médiation pour les litiges de consommation en s’adressant à un médiateur.

Le site internet de la médiation de la consommation est accessible à l’adresse suivante : www.mediation-conso.fr

Tout contentieux lié à la formation, l’exécution et à la rupture des relations contractuelles est de la compétence exclusive du Tribunal compétent du siège social de la société Maison Célestin Artisan Fleuriste.

Article 3. Site Internet

3.1. Contenu

Le Site mentionne notamment les informations suivantes : les mentions légales permettant une identification précise de la Société ; une information sur les Produits ; une indication en euros du prix des Produits et des services, des frais de livraison; une indication des modalités de paiement et de livraison ; l’existence d’un droit de rétractation ; la durée de validité de l’offre dont le prix ; les garanties légales et contractuelles existantes ; le délai dans lequel la Société s’engage à livrer le Produit.

3.2. Accès au site web

L’accès au Site web est libre et gratuit à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. L’espace de vente est accessible sans authentification. Afin de finaliser la commande, le Client a la possibilité de créer, s’il le souhaite, un Espace personnel où il pourra indiquer des informations permettant une identification.

Tous les coûts afférents à l’accès, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

Le Site web est accessible 24h/24 et 7 jours/7, en dehors des congés annuels. Toutefois, la Société se réserve le droit, sans préavis, ni indemnité, de fermer temporairement ou définitivement, totalement ou partiellement le Site web, notamment pour effectuer une mise à jour, des opérations de maintenance, des modifications ou changements sur les méthodes opérationnelles, les serveurs et les heures d’accessibilité, étant précisé que cette liste n’est pas limitative.

La Société n’est pas responsable des dommages de toute nature qui peuvent résulter de ces changements et/ou d’une indisponibilité temporaire ou encore de la fermeture définitive de tout ou partie de son Site. La Société donnera toutefois suite aux commandes de Produits qui auront été régulièrement passées par le Client avant la date de suspension temporaire ou de fermeture définitive du Site web, et qui auront donné lieu à un accusé de réception et à une Confirmation de disponibilité adressés au Client avant cette date.

Article 4. Prise de commande

4.1. Identification

Le Client souhaitant effectuer une commande sur le Site s’engage à communiquer les informations demandées à partir des formulaires disponibles en ligne.

Le Client atteste de la véracité et de l’exactitude des informations ainsi transmises. Les informations délivrées par l’Acheteur doivent être correctes, complètes et suffisantes pour permettre la bonne exécution et la livraison de la commande (et plus particulièrement : digicode, numéro de téléphone fixe et/ou mobile du destinataire, etc.).

Les informations énoncées par l’Acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci. Aussi, en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la Société ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le Produit.

4.2. Choix des produits

Les caractéristiques principales des Produits proposés à la vente et notamment la composition, les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le Site web. Les photographies et graphismes présentés ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.

Toutefois, Maison Célestin Artisan Fleuriste s’engage à fournir ses meilleurs efforts, au titre d’une obligation de moyens et dans la mesure du possible, pour que le produit floral livré ressemble le plus possible au produit floral décrit.

Le Client est tenu de se reporter au descriptif du Produit afin d’en connaître les propriétés et les particularités essentielles. Il reconnaît ainsi avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des modalités d’utilisation des Produits disponibles sur l’espace de vente et avoir sollicité et obtenu des informations nécessaires et/ou complémentaires pour passer sa commande en parfaite connaissance de cause.

Il appartient au Client de sélectionner sur le Site les Produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes :

le Client sélectionne le Produit souhaité en cliquant sur l’icône « Ajouter au panier » ;
lorsque le Produit choisi est un Abonnement Box de fleurs, le Client précise la fréquence de livraison (une (1) fois par mois, deux (2) fois par mois ou quatre (4) fois par mois), la durée de l’abonnement (une durée déterminée avec engagement de un (1)à douze (12) mois, la date et le lieu de livraison de la première réception ;

4.3. Validation de la commande et acceptation des Conditions générales de vente et d’utilisation

Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation. Il appartient donc au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Toute commande acceptée par le Client constitue une acceptation de ladite commande et des présentes Conditions générales de vente et d’utilisation.

La commande devient définitive lors du paiement du prix par le Client.

4.4. Informations contractuelles, modification, annulation de la commande

Les informations contractuelles seront transmises au Client en deux temps. Dans un premier temps, l’information interviendra au paiement de la commande sur le Site, par l’envoi par courrier électronique d’un récapitulatif de la transaction et du montant total de la commande. S’agissant de produits frais, le client dispose d’un délai de 48h00 pour annuler ou modifier la commande

Dans un second temps, l’information interviendra lors de la livraison de la commande par l’envoi d’un courrier électronique confirmant le statut de la commande. A ce stade, il ne sera plus possible d’annuler ou de modifier la commande et le prix versé ne sera pas restitué, sauf en cas d’exercice du droit de rétractation prévu à l’article 8 des présentes.

Les informations ainsi transmises porteront notamment sur les caractéristiques essentielles des Produits commandés, le service après-vente et les garanties commerciales, le montant total de la commande (prix H.T., prix T.T.C.,) les frais et les modalités de livraison.

4.5. Disponibilité des Produits

Malgré tous les soins apportés par notre société à l’approvisionnement des stocks, un article peut devenir indisponible entre la prise de commande et la livraison. En cas d’impossibilité d’honorer toute ou partie de la commande, le client se verra proposer une offre de remplacement de même valeur. Maison Célestin Artisan Fleuriste en avertira alors le client par courriel ou par téléphone pour lui éviter un déplacement inutile.

4.6. Exécution de la commande

Lorsque le Produit commandé est un Abonnement de bouquet de fleurs, la commande est exécutée la première fois le jour du créneau horaire de livraison choisi par le Client lors de sa commande. L’exécution de la commande sera ensuite effectuée, en fonction du choix du Client, dans un délai de sept (7) jours, de quinze (15) jours ou de trente (30) jours à compter de la première livraison.

4.7. Conditions spécifiques à l’Abonnement

Tous nos abonnements sont suspendus durant le mois d’août et pour les professionnels, une composition décorative est mise en place.

4.7.1. Suspension temporaire de l’Abonnement

Le Client a la faculté de mettre en pause les livraisons futures de son Abonnement. Dans tous les cas de figure, la demande de mise en pause ne sera prise en compte pour l’échéance en cours que si elle intervient au moins sept (7) jours avant la date prévue de livraison.

La demande de mise en pause est à effectuer par le client,qui devra en informer la société par mail à fleuriste@maison-celestin.com.

4.7.2. Modification de l’Abonnement

Le Client ayant souscrit un Abonnement ne peut pas modifier son Abonnement à l’exception de l’adresse de livraison par l’envoi d’un courrier électronique à l’adresse fleuriste@maison-celestin.com.

4.7.3. Restriction des lieux de livraison

Les produits des abonnements Maison Célestin Artisan Fleuriste sont uniquement livrés sur Lyon et sa proche agglomération.

4.8. Conditions spécifiques à l’Abonnement

Le Client aura la possibilité d’ajouter un message de 160 caractères lors de sa commande. Ce contenu sera imprimé et joint à la commande. La Société se réserve le droit de ne pas inclure tout contenu incitant à la haine, à la violence, au harcèlement, au racisme, à l’intolérance sur la base de l’orientation sexuelle ou susceptible de choquer ou de répugner. Le Client ne pourra s’opposer à la non-publication d’un contenu de ce type.

Article 5. Paiement

5.1. Conditions de paiement

Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, par voie de paiement sécurisé (saisie sécurisée par cryptage SSL) par carte bancaire (Carte Bleue, Carte Visa ou Carte Mastercard) en indiquant directement dans la zone prévue à cet effet le numéro de sa carte, sans espaces entre les chiffres, ainsi que sa date de validité et son code de sécurité.

Le Client est informé que selon son établissement bancaire, le service de sécurisation des paiements sur Internet 3 D Secure lui sera imposé au moment du paiement par Carte bancaire de sa commande.

La Société prendra toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne dans le cadre du paiement en ligne sur le Site. Il est à ce titre précisé que toutes les informations relatives au paiement fournies sur le Site sont transmises à la banque du Site et ne sont pas traitées sur le Site.

5.2. Retard ou refus de paiement

Si la banque refuse de débiter une carte ou autre moyen de paiement, le Client devra contacter la Société afin de payer la commande par tout autre moyen de paiement valable.

Dans l’hypothèse où, pour quelle que raison que ce soit, opposition, refus ou autre, la transmission du flux d’argent dû par le Client s’avèrerait impossible, la commande serait annulée et la vente automatiquement résiliée.

Article 6. Prix

Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le Site web, lors de l’enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont exprimés en euros en montant T.T.C.

Les prix affichés ne comprennent pas les frais de livraisons qui seront facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le Site web et calculés préalablement à la passation de la commande.

Article 7. Livraison ou retrait en magasin

7.1. Modalités de livraison

La livraison s’effectuera sur Lyon et sa proche agglomération selon les modalités indiquées sur le Site.

La livraison est effectuée dans le délai prévu par la remise directe du produit au destinataire annoncé.

7.2.Livraison de la commande

Dans une majorité des cas, le destinataire sera prévenu par téléphone de la dite livraison pour s’assurer de sa présence et convenir d’un horaire. Pour les livraisons LYON Agglomération, en cas d’absence du destinataire, un avis de passage sera déposé, la commande sera considérée comme réalisée et livrée. Le destinataire devra alors entrer en contact avec Maison Célestin Artisan Fleuriste et se rendre en boutique pour prendre possession de la commande qui lui est destinée. Si les limites du produit floral sont dépassées lorsque le destinataire se manifeste, le produit ne pourra lui être délivré et la commande sera considérée comme réalisée.

Pour une livraison à effectuer au sein d’une entreprise ou d’un environnement hospitalier (clinique, hôpital, maternité, maison de retraite, etc.), le Client doit s’assurer, avant de passer toute commande, que celle-ci peut se faire sans difficulté. En cas de refus, la livraison sera considérée comme effectuée. La livraison à l’accueil est considérée comme valant livraison au destinataire. Si ce manque d’information entraîne une nouvelle présentation au destinataire, la Société sera en droit de demander au Client le remboursement des frais correspondants à cette nouvelle livraison.

7.3. Retard de livraison

Maison Célestin Artisan Fleuriste ne peut en aucun cas être tenu responsable d’un retard de livraison dû à une cause indépendante de leur volonté, et notamment en cas d’intempérie, catastrophe, grève, force majeur, coordonnées incomplètes ou imprécises du destinataire ou du client, absence du destinataire.

7.4. Retrait en magasin

Si le client choisit le retrait en magasin, il doit impérativement sélectionner le magasin dans lequel il souhaite se rendre. Il ne pourra récupérer son produit que dans celui-ci. Le client devra se rendre dans le magasin pour retirer son achat sur les horaires d’ouverture de la boutique choisie.

Pour les commandes avec retrait en magasin, il est possible de récupérer l’achat le jour même dans la boutique sélectionnée si la commande est passée avant 12h, en dehors des dimanches et jours fériés. Nous nous engageons à traiter la commande dans les meilleurs délais, au titre d’une obligation de moyens. Le retrait doit impérativement être effectué à la date indiquée par le client sur les horaires d’ouverture de la boutique.

Article 8. Droit de rétractation pour le Client consommateur Principe de rétractation

Dans la mesure où il s’agit de produits frais, les réclamations et retours concernant le produit livré doivent être formulés et adressés au plus tard dans les 48 heures de la livraison du produit. Outre cette garantie, en cas de non-conformité d’un article vendu (sauf produit floral frais), ce dernier pourra être retourné à notre société, dans un délai de quarante huit (48) heures, qui le reprendra, le changera ou le remboursera, après accord préalable. Son attention est toutefois attirée sur le fait que toute commande passée pour une exécution dans un délai inférieur au délai du droit de rétractation aura pour effet d’entraîner la livraison du produit commandé. En conséquence, et à défaut de s’être rétracté avant cette livraison, la rétractation n’est matériellement possible. Le client internaute sera réputé avoir renoncé au droit de rétractation à l’intérieur du délai légal.

Toutefois, en cas de réclamation concernant la qualité du produit floral frais livré, le client doit formuler sa réclamation dans un délai de 48 heures à compter de la livraison au destinataire. Maison Célestin Artisan Fleuriste pourra exiger une photo du produit floral frais livré, suite à cette réclamation, Maison Célestin Artisan Fleuriste prendra toute les dispositions pour traiter celle-ci dans les meilleurs délais.

Au-delà de ces délais, aucune réclamation ne pourra être prise en compte par Maison Célestin Artisan Fleuriste.

Article 9. Réserve de propriété

Les marchandises vendues par notre société restent sa propriété jusqu’au paiement intégral et effectif par le client. En cas de reconditionnement, de transformation ou de personnalisation des marchandises livrées en vue de revente, le client devra obtenir notre autorisation préalable, sous forme contractuelle, après présentation du produit obtenu.

Article 10. Correspondance

Toutes les réclamations, demandes d’information, questions, demandes d’échange ou de remboursement devront être adressées :

– Par courriel commandeenligne(at)maison-celestin.com

– Par voie postale Maison Célestin Artisan Fleuriste – 1 rue Charles Dullin – 69002 LYON FRANCE

– Par téléphone 0033 (0)4 78 28 20 14